De l’hôpital numérique au smart hospital

Christophe CLEMENT-COTTUZ, Consultant CCUBE EXPERTISE, Contributeur Commission Smart Hospital (clement-cottuz@c3-expertise.net)         

Marie-Paule DAYER, Account Manager Robotics for Healthcare ABB France, Présidente Commission Smart Hospital de la SBA (marie-paule.dayer@fr.abb.com) 

1. Enjeux

La santé accélère sa numérisation, offrant à tous les acteurs des capacités d’interaction toujours plus nombreuses, au bénéfice de la qualité des soins, du bon accueil des patients, de lieux de travail ergonomiques, et de la soutenabilité financière et environnementale. Intégré dans cet écosystème, et grâce à un bâtiment communiquant et connecté, l’hôpital engage sa transformation vers le smart hospital.

1.1. Améliorer l’expérience patient et la qualité de vie au travail

L’expérience patient est un paramètre pris en compte dans l’évaluation des interactions et des situations vécues par le patient ou l’usager au cours de sa visite à l’hôpital. La facilité d’accès aux soins, la qualité de la prise en charge et les services offerts, y compris aux accompagnants, sont déterminants.

Par ailleurs, la qualité de vie au travail est un atout majeur pour renforcer l’attractivité de l’hôpital vis-à-vis des médecins, soignants et personnels des fonctions support.

1.2. Intégrer l’Internet des Objets (IoT[1]) et ses usages

Le marché de l’Internet des objets médicaux connectés (ou IoMT[2]) est en perpétuelle croissance, estimé à 4 milliards d’euros en 2020. Les capteurs de l’IoT impactent les systèmes d’information par la massification des données capturées et la décentralisation de la connectivité au niveau de l’objet, par le biais des réseaux. Ces capteurs se déploient pour l’optimisation de la gestion et de l’exploitation bâtimentaire, pour des usages logistiques, mais aussi très largement pour des usages médicaux, y compris hors les murs de l’hôpital.

1.3. Accueillir la Responsabilité Sociale et Environnementale (RSE)

En complément de la qualité de vie au travail, les hôpitaux sont notamment concernés par la loi ELAN, adoptée le 16 octobre 2018, et par ses exigences d’efficacité énergétique. Le décret tertiaire, qui vise à réduire la consommation d’énergie finale de l’immobilier de 40 %, 50 % et 60 % aux échéances 2030, 2040 et 2050, en découle.

1.4. Faciliter la mutabilité des bâtiments

Régulièrement évoqué, le concept d’hôpital élastique a été largement promu, en particulier au début de la pandémie COVID-19. Il englobe bien sûr l’adaptabilité des équipes soignantes, techniques et administratives, mais aussi des matériels, des organisations, sans omettre celle de la boîte bâtimentaire et de l’ensemble de ses infrastructures techniques, elles aussi essentielles. Les retours d’expérience sont autant de plaidoyers pour un système non plus flexible, mais mutable, dans un temps court, et si possible à faible coût.

1.5. Optimiser les dépenses

Des milliards d’Euros sont engagés chaque année en investissement dans le parc immobilier des établissements de santé. Sur les 30 à 40 ans de son cycle de vie, les dépenses d’entretien représentent à minima les 4/5 du coût total de la construction.

2. Smart Hospital

2.1. Le smart hospital et son écosystème

Le smart hospital est un bâtiment, plateforme de services riche et évolutive, qui dispose des moyens techniques et organisationnels pour assurer :

• Des communications performantes à l’intérieur de ses murs pour l’ensemble des personnels hospitaliers et des usagers (hôpital communicant) avec un socle de connectivité fiable avec les opérateurs télécom (hôpital connecté), 
• L’interopérabilité^[3]  des systèmes, jadis silotés, en intégrant des standards de communication communs pour mettre le patient au centre du système,
• L’hébergement d’une multitude de services numériques qui facilitera l’adaptation aux évolutions de l’activité hospitalière,
• L’interaction avec son environnement pour, à terme, l’inscrire dans une démarche de ville durable et intelligente.

Le smart hospital est au cœur d’un écosystème de santé. Un écosystème est une organisation structurée, dans laquelle les différents acteurs (entreprises, fournisseurs, institutions, etc.) sont reliés par un maillage fort, leur permettant d’interagir efficacement. La composante numérique intègre de fait tout acteur producteur ou utilisateur de données numériques à cet écosystème.

Le smart hospital est donc par nature ouvert, interopérable et alimente un écosystème logiciel, vecteur de services en développement et à venir. L’interopérabilité des Systèmes d’information Hospitalier (SIH) se développe, et se structure, notamment par la Feuille de route numérique de l’initiative “Ma santé 2022” portée par l’Agence du Numérique en Santé (ANS), mais aussi grâce aux hackathons^[4] impulsés par des acteurs de l’écosystème.

Par la mise en avant ci-après de quelques cas d’usage déployés en France, vous constaterez que le bâtiment et ses infrastructures techniques font déjà partie de l’écosystème, et ce corps d’état est de fait aussi en transformation.

2.2. Illustrations

2.2.1. Suivi du flux ambulatoire

Courlancy Santé a adopté un outil de suivi des flux ambulatoires, qui sécurise et fluidifie les prises en charge des patients en hospitalisation de jour.

1. À son arrivée en service ambulatoire, le patient reçoit un bracelet, muni d’un tag actif, qu’il porte au poignet durant l’hospitalisation. Sa convocation et son parcours sont chargés via une application dédiée.
2. Le tag émet des signaux captés par des bornes murales, traités puis transmis vers les serveurs qui calculent en temps réel la position, le déplacement du patient, et les entrées et sorties de zones.
3. Chaque étape est automatiquement complétée dans l’application et une notification est envoyée au personnel soignant, pour qu’ils conduisent le patient vers sa prochaine étape.
4. Des badges ont aussi été installés sur les casiers où sont rangés les effets déposés par le patient à son arrivée. Facilement identifiable et confidentiel, le capteur permet d’économiser un temps précieux de recherche aux soignants au départ du patient.

2.2.2. Géolocalisation d’équipements

L’objectif du CHU Grenoble Alpes était de réduire les temps de recherche des brancards et des fauteuils roulants aux Urgences de l’Hôpital Couple Enfant et au sein de l’IGH^[5] de Michallon.

1. En dotant 60 brancards et fauteuils avec un système de traçage, la Direction des Services Techniques, avec la Direction des Services Numériques, a permis aux brancardiers de gagner 4 heures par jour sur la recherche de matériel.
2. Le déploiement du système a été conçu pour optimiser les coûts, en utilisant les 1 500 bornes WiFi^[6] déjà en place. Le tracking réalisé via une interface utilisateur et un moteur de géolocalisation, fournit une visualisation en 3D, avec une précision de 2 m.
3. Le paramétrage de la localisation des bornes Wi-Fi a été réalisé en couplant l’application de géolocalisation et de référencement des équipements techniques avec la GMAO^[7] du site.
4. Le tracking pourrait aussi être installé sur des chariots (avec l’objectif d’éviter la perte de 70 chariots par an), des pousse-seringues, des moniteurs cardiaques, ou encore des bouteilles d’oxygène, diminuant ainsi les pertes et les détournements d’usage du matériel.

2.2.3. Robots coursiers

Depuis 6 ans déjà, le CHU de Nantes utilise des robots mobiles.

1. Au sein du service d’endoscopie, les robots coursiers sont susceptibles de réaliser 50 aller-retours par jour à la demande, soient 1 400 km par an. Ils permettent ainsi d’économiser 2 h par jour au personnel de santé.
2. Respectant les normes et conditions de sécurité, les robots mobiles déployés naviguent sans risque et en toute fluidité dans les couloirs de l’hôpital.
3. Pour pouvoir communiquer avec les ascenseurs et les portes automatiques, les robots mobiles se connectent au système d’information technique de l’établissement, tout en prenant en compte la notion de cybersécurité. Ils s’intègrent aux bâtiments existants, sans besoin de modifier l’infrastructure existante.
4. Afin d’optimiser les coûts et d’augmenter la productivité, les robots mobiles s’autoconfigurent selon les besoins logistiques réels (jour, nuit, forte affluence). Dans l’avenir, le CHU de Nantes réfléchit à d’autres applications couvertes par les robots : transports de médicaments, nettoyage nocturne des sols…

3. Outils proposés par la Commission Smart Hospital

De l’idée stratégique d’un hôpital numérique ou digital ne reste souvent que des modèles de conception qui sont répétés faute d’accompagnement, de compréhension ou d’outils. Les silos techniques, budgétaires et culturels perdurent. En effet, ces silos, autrement dit les lots techniques de travaux du CCTP^[8], sont faits pour spécifier un ouvrage physique avec des items factuels pouvant être recettés. Ce sont des clusters homogènes dans leur corps de métier, étanches et isolés. Or, l’ergonomie d’un bâtiment et la qualité de l’expérience d’usage sont eux le résultat d’échanges transversaux de données, qui doivent pouvoir circuler.

L’objectif de la Commission Smart Hospital, née au sein de la SBA, est de concevoir des outils à destination des programmistes, conducteurs d’opérations et les ingénieurs chefs de projet, pour qu’ils puissent être acteurs de la transformation de leurs infrastructures. Elle a d’abord produit une matrice servicielle, et en juillet 2020 publié un Thema « De l’hôpital numérique au Smart Hospital ». Les travaux actuels portent sur la production d’un cadre de référence Ready2Services for Care.

3.1. La matrice servicielle

La matrice servicielle recense l’ensemble des acteurs (1) et des usagers de l’hôpital, et leurs besoins (2), classés par grandes catégories. À ces besoins correspondent des usages (4).

L’équipe projet de l’hôpital repère alors dans cette matrice les usages jugés importants (3). Ainsi celle-ci reflète les attendus stratégiques en termes de services. Les constructeurs (programmistes, architectes, ingénieurs…) pourront ensuite y répondre par une offre, à partir de solutions ou de famille de solutions techniques et numériques (5).

Cet outil n’a pas la prétention d’être exhaustif, cependant vraiment collaboratif, servant de base d’échange et de réflexion dès le début d’un projet de rénovation ou de construction. Il permet :

• De passer du concept à des échanges, pratiques et inclusifs,
• De disposer d’un référentiel commun à tous les acteurs de l’hôpital,
• De répertorier les potentiels et les interdépendances des solutions (6).

Utilisée par l’établissement, la matrice évolue, au fil des échanges avec les usagers, et en fonction des solutions numériques retenues, à la mise en place et durant l’exploitation, selon les bénéfices imaginés puis mesurés.

Ensuite, et avant de se lancer dans les catalogues de technologies, il est une étape que nous pensons absolument nécessaire, pour conserver la vision globale au changement de paradigme qu’un smart hospital requiert. Les lots techniques et les infrastructures numériques doivent nécessairement s’organiser de façon différente, et c’est toute l’essence du cadre de référence R2S-Ready2Services.

3.2. Le cadre de référence R2S de la SBA

La SBA définit un concept qui s’appuie sur une utilisation intelligente des technologies au bénéfice de nouveaux services à valeur ajoutée ou générateurs d’efficience. La SBA préconise la mutualisation des infrastructures et des équipements, et la convergence sur des protocoles ouverts et partagés, pour éviter les redondances et les situations de monopole, qui sont autant de surcoûts économiques, environnementaux et énergétiques. Enfin elle promeut une ingénierie respectueuse de l’environnement, pensée en coût global, qui associe le CAPEX^[9] et l’OPEX^[10] dès la conception, et anticipe les besoins futurs.

Cette vision est notamment déclinée de façon opérationnelle par le cadre de référence R2S-Ready2Services ^[11], qui décrit les moyens techniques et organisationnels à mettre en place pour qu’un bâtiment réponde aux enjeux de la transformation des usages par le numérique. Ces enjeux sont regroupés dans les six thèmes visibles ci-dessous :

Les trois thèmes du bas, développés en point (3.2.1), sont relatifs aux infrastructures techniques :

1. Connectivité : assurer une connectivité performante et permanente du bâtiment via un raccordement optimal aux réseaux de communication.
2. Architecture réseau : assurer la circulation des données à l’intérieur et à l’extérieur du bâtiment en améliorant les caractéristiques des réseaux du bâtiment.
3. Équipements et interfaces : mettre en relation les équipements, le réseau et les services grâce à leur interopérabilité.

Les deux thèmes du milieu, développés en point (3.2.2), sont relatifs à la gouvernance :

4. Sécurité numérique : sécuriser les systèmes, les interfaces et mettre en place un dispositif permettant la protection des données, notamment à caractère personnel.
5. Management responsable : optimiser la gestion de projet, le commissionnement, mettre en place un cadre de contractualisation et s’entourer d’acteurs compétents.

Le dernier thème, développé en (3.3) est relatif aux occupants et au bâtiment (les usagers des 5 premiers thèmes) :

6. Services : utiliser la capacité de connectivité et de communication du bâtiment pour le développement de services. 

3.2.1. Le 4ème fluide et ses installations techniques

La SBA énonce pour le smart building deux principes fondamentaux :

1. Chaque bâtiment est composé de réseaux vitaux qui irriguent la totalité des espaces en transportant différents fluides :

• Les électrons circulent dans les réseaux d’électricité,

• Le méthane et les fluides médicaux occupent les réseaux de gaz,

• L’eau irrigue les réseaux d’eau,

• Les données constituent le 4ème fluide du bâtiment et circulent via les réseaux informatiques du bâtiment.

2. Les réseaux informatiques du bâtiment composent le réseau Smart du Système d’information du Bâtiment (ou Building Information System, BIS) constitué des trois couches du référentiel R2S : 

• Les équipements techniques du bâtiment : lots techniques (électricité, éclairage, …), objets connectés (IoT), capteurs, etc.
• Les infrastructures informatiques : serveurs, base de données, réseau cuivre et/ou fibre optique, bornes wifi, …
• Les applications : gestion technique du bâtiment (GTB^[12], GMAO^[13]…) , et aussi dans le smart hospital, la gestion administrative de l’hôpital (DRH^[14], Finances, …) et la gestion médicale des patients (DPI^[15], Laboratoire, …).

Cette architecture à trois niveaux indépendants apporte une réponse au problème de communication des systèmes et aux cycles de vie du bâtiment. Elle offre au bâtiment une grande flexibilité et évolutivité en dissociant la couche applicative (services), la couche communication (infrastructure réseaux du bâtiment) et la couche terrain (équipements connectés). Le modèle pose la règle d’interchangeabilité de chaque couche, sans modification des deux autres, afin qu’un service n’impose pas un écosystème matériel ou une infrastructure réseau dédiée et réciproquement.

3.2.2. Sécurité numérique et management responsable

Les technologies du numérique qui captent, traitent et conservent les données sont omniprésentes dans l’environnement du patient. Elles se trouvent aussi bien dans la mesure des constantes biologiques que dans l’application des plans de soins, les opérations logistiques ou encore dans le contrôle technique des bâtiments. 

Le bâtiment du smart hospital est une plateforme connectée de services (soins, prévention, administration, logistique, …) pour laquelle le numérique établit la connexion entre tous les métiers présents et capte de plus en plus d’informations via les objets connectés pour optimiser les processus mis en œuvre et améliorer l’expérience des usagers et des professionnels. Le réseau Smart, épine dorsale du smart hospital, assure la connexion de toutes les technologies numériques et permet la circulation des données 24/7.

3.2.2.1. Sécurité numérique

Cependant, la disponibilité des données peut être un enjeu de vie ou de mort pour les hôpitaux et leurs patients. En cas de défaillance de l’infrastructure, d’un arrêt système, d’une corruption des bases de données ou d’un rançongiciel^[17], les soignants ne peuvent plus, en partie ou complètement, accéder aux données de leurs patients.

Dans le cas spécifique des établissements de santé, pouvant être Opérateur d’Importance Vitale (OIV) ou Opérateur de Services Essentiel (OSE), les contraintes de sécurité sont largement documentées dans les instructions et directives de la DGOS^[18], la Politique Générale de Sécurité des Systèmes d’Information de Sante (PGSSI-S) et l’instruction européenne NIS (Network and Information Security).

Au-delà donc du déploiement du réseau Smart, les ingénieurs doivent s’assurer de la sécurité du réseau et des systèmes du bâtiment, et de la protection des données à caractère personnel, d’un point de vue technique et organisationnel. L’objectif est de créer un espace de confiance numérique pour encourager le partage de données et l’innovation.

Deux volets d’exigences sont à considérer :

1. La sécurisation des accès aux systèmes

L’objectif est de protéger le réseau Smart, les équipements actifs du réseau et les services via des mécanismes d’authentification, de surveillance des installations ainsi que du chiffrement des communications.

2. Les procédures de sécurité

La mise en place d’une organisation structurée est indispensable au fonctionnement des exigences techniques. Cela passe par l’élaboration de procédures de sécurité réseau, de traitement des incidents, de prévention et gestion des risques. Les exigences de la sécurité informatique et de la protection des données s’appuient sur des outils qui mesurent la performance des réseaux, automatisent les procédures de sécurité et protègent des cyberattaques. Cependant, la disponibilité, l’intégrité et la facilité d’accès des données est d’abord un sujet d’organisation et de gouvernance.

3.2.2.2. Gouvernance et management responsable

Dans le cadre d’un projet de construction ou de rénovation, la gouvernance peut utiliser la méthodologie suivante :

• Mettre en place une gouvernance impliquant toutes les parties prenantes (Direction, DSI^[19], DST[20], Ingénierie du Biomédical, …),
• Etablir clairement le responsable du projet et les objectifs du projet définis avec des objectifs de résultats (disponibilité, performances, intégrité des données, ….),
• Faire le cahier des charges du réseau smart en prenant en compte les enjeux du projet médical, sociaux et environnementaux, les objectifs du projet et les évolutions prévisibles du numérique en santé dès les phases amont du projet (échanges avec les tutelles, programmation, …),
• Intégrer les informations sur le numérique dans les pièces contractuelles (lot SMART),
• Recetter le réseau pour valider que les objectifs et les exigences du cahier des charges sont atteints (câblage, paramétrage des équipements actifs, protocoles de test de sécurité, protocole de test des API…).

Une fois recetté, le réseau Smart peut par ailleurs être administré de cette façon :

• Cadre de contractualisation des services SLA^[21] : taux de disponibilité 99,9%, 24/7, perte de données =0,
• La mise en place de contrat de performance globale sur l’usage rendu (obligation de résultat) au lieu d’un descriptif de moyens techniques, en particulier dans le cadre d’un projet de transformation sans projet immobilier neuf,
• L’application des politiques de sécurité et de protection des données personnelles avec le support du RSSI^[22] et du DPO^[23],
• Organiser la gestion des changements (Bonnes pratiques ITIL ou ISO 20000),
• Assurer l’administration du réseau (Ensemble de bonnes pratiques ITIL ou ISO 20000) dans les principaux domaines que sont :
  • La gestion de la performance
  • La gestion des incidents
  • La gestion des problèmes.

Enfin, le numérique touche tous les domaines et métiers du smart hospital et n’est de fait plus le domaine de responsabilité exclusif des DSI. Nous pouvons ainsi envisager le mode opératoire suivant :

• La conception du réseau est une co-construction DSI et DST,
• La réalisation est un projet DST (immobilier du bâtiment),
• Son exploitation peut-être une responsabilité de la DST partagée ou non avec la DSI. L’exploitation accompagné d’un SLA et d’un cahier des charges exigeant peut être confiée à un prestataire.
• La transversalité du smart hospital et de sa vision numérique abolit les frontières entre DSI, DST et Ingénierie du Biomédical. La mise en place d’une Direction numérique doit être considérée pour mettre en place une vision cohérente du numérique.

3.3. Le cadre de référence R2S4C

Le R2S ne couvre pas les spécificités de l’écosystème hospitalier, qui est bien plus comparable à celui d’un site industriel que tertiaire en matière de process et d’objets connectés, auxquelles s’ajoute le facteur humain, absolument primordial.

C’est en cela que la Commission Smart Hospital apporte sa valeur ajoutée : nous utilisons le socle et les principes du R2S, auxquels nous greffons les prérequis nécessaires pour que le bâtiment qui abrite l’activité hospitalière puisse rendre le niveau de services et de sécurité attendu. En ce sens, le cadre de référence Ready2Services for Care (R2S4C) servira de guide et apportera des critères de choix et de validation pour la conception ou la rénovation des infrastructures numériques, sans mettre à mal l’existant.

Le dernier thème, celui des Services, est sans aucun doute l’exercice le plus délicat à délivrer. Il s’agit non pas d’éditer un catalogue de technologies, mais bien de proposer quelques familles de services que nous pensons indispensables dans un smart hospital aujourd’hui en France. Le bâtiment hospitalier devant être un outil de travail performant et facilitateur, nous approchons ce thème avec l’idée d’applications utiles et raisonnables.

Conclusion

Les enjeux auxquels se trouvent confrontés les établissements de santé sont des leviers de transformation des infrastructures techniques et numériques du bâti hospitalier, qui est un acteur actif du smart hospital. La transformation est engagée, mais à l’hôpital, elle ne peut prendre figure de révolution, ingérable avec la continuité de l’activité de soins et un parc immobilier existant.

La Commission Smart Hospital accompagne les ingénieurs hospitaliers, avec une méthode et des outils développés en intégrant les contraintes et spécificités de l’écosystème du smart hospital. Elle attire également l’attention des acteurs de la construction hospitalière sur les changements de fond qui s’engagent. En effet, l’intégration de la composante numérique impacte la façon de concevoir l’allotissement et les cahiers des charges, et étend les missions de coordination et de gouvernance de l’ingénieur hospitalier.

Références bibliographiques :

• Manifeste de la SBA, 2017
• SBA Cadre de référence Ready2Services R2S
• SBA Thema6 « De l’hôpital numérique au smart hospital », octobre 2020
• « Architecture et ingénierie à l’hôpital : Le défi de l’avenir », sous la direction de François Langevin, préface de Gérard Vincent, Presses de l’EHESP, 2018
• Concevoir et construire un hôpital numérique, Louis Omnes, 2016

Glossaire

Interopérabilité

Capacité d’un produit ou d’un système à fonctionner avec d’autres produits ou systèmes existants ou futurs, sans restriction d’accès ou de mise en œuvre et dont les interfaces sont intégralement connues.

Contrairement au concept de « compatibilité » qui est une notion verticale qui fait qu’un outil peut fonctionner dans un environnement donné en respectant des normes, l’interopérabilité est une notion transversale à plusieurs systèmes qui suppose que toutes les Interfaces (API) sont connues.

Réseau Smart

Le réseau Smart est le réseau fédérateur d’un bâtiment R2S orienté services et utilisant le protocole IP. Il est sécurisé et utilise exclusivement le standard Ethernet sur le réseau local et le standard Internet depuis l’extérieur du bâtiment. Les écosystèmes matériels, quel que soit leur protocole, communiquent sur le réseau Smart, à l’aide d’API ou de Web Services exposées sur le réseau Smart et sur le World Wide Web.

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[1] Internet of Things, ou objets connectés

[2] Internet of Medical Things

[3] Capacité d’un produit ou d’un système à fonctionner avec d’autres produits ou systèmes existants ou futurs, sans restriction d’accès ou de mise en œuvre et dont les interfaces sont intégralement connues.

[4] Evènement durant lequel des groupes de développeurs volontaires se réunissent pendant une période de temps donnée afin de travailler sur des projets de programmation informatique de manière collaborative.

[5] Immeuble Grande Hauteur

[6] Wireless Fidelity : réseau local qui permet la communication sans fil entre divers appareils grâce aux ondes radioélectriques

[7] Gestion de la maintenance assistée par Ordinateur

[8] Cahier des Clauses Techniques Particulières, document contractuel

[9] Capital expenditure, dépenses d’investissement

[10] Operational expenditure, dépenses d’exploitation et charges courantes

[11] Ce cadre de référence fait l’objet d’un label, délivrable par Certivéa

[12] Gestion Technique de Bâtiment

[13] Gestion de Maintenance Assistée par Ordinateur

[14] Direction des Ressources Humaines

[15] Dossier Patient Informatisé

[16] API : Application Programming Interface, interface de programmation d’application ou applicative. Permet à des applications de communiquer entre elles et de s’échanger mutuellement des services ou données.

IP : Internet Protocol, Protocole informatique de connexion. Gère la transmission des données par Internet, basé sur l’attribution d’un numéro d’identification unique à chaque appareil connecté à un réseau utilisant le protocole Internet (adresse IP).

[17] Logiciel malveillant prenant en otage les données par leur chiffrement, dont la clé est transmise en échange du versement d’une rançon. 

[18] Direction Générale de l’Offre de Soins

[19] Direction des Systèmes d’Information ou des Services Informatiques

[20] Direction des Services Techniques

[21] Service Level Agreement, ou contrat ou clause contractuelle qui définit les objectifs précis et le niveau de service attendu.

[22] Responsable de la Sécurité des Systèmes d’Information

[23] Data Protection Officer, ou Délégué à la Protection des Données